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Didier Pire
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Le point sur les matières les plus pratiquées Le droit familial subit des mutations incessantes, au plan juridique ou sociologique.
Plus de deux ans après la dernière CUP consacré au « droit des familles » (septembre 2008), il est important de faire le point sur les matières habituellement rencontrées.
Ainsi la loi sur le divorce du 27 avril 2007 a fait l'objet de plusieurs adaptations législatives (même si elles n'ont pas modifié fondamentalement l'esprit de la réforme) et de nombreuses décisions de nos cours suprêmes.
La loi du 19 mars 2010 visant à promouvoir une objectivation du calcul des contributions alimentaires des père et mère au profit de leurs enfants est entrée en vigueur le 1er août dernier.
Si le législateur n'est pas intervenu à propos de la filiation, la réforme de 2006 entrée en vigueur le 1er juillet 2007 mérite certainement un examen après trois ans d'application.
En matière d'autorité parentale, la jurisprudence ne cesse d'évoluer et de nouvelles difficultés apparaissent que doivent résoudre les praticiens.
Le nombre de cohabitations légales ne cesse de s'accroître : en 2007, elles étaient plus nombreuses que les mariages.
Quant au droit de la sécurité sociale, chacun sait qu'il est lui aussi, et peut être davantage encore que le droit des familles, l'objet de constantes adaptations législatives ou réglementaires.
Ces sujets sont examinés dans le présent ouvrage par différents intervenants des principales universités de la Communauté française, ainsi que par des praticiens chevronnés.
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Actualités de droit de la famille
Didier Pire, Collectif
- Anthemis
- Commission Universite-Palais
- 27 Octobre 2020
- 9782807206625
Le présent ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects de droit de la famille.
Le point est notamment fait sur la méthode Renard. Une deuxième contribution porte sur des actualités du droit des couples non mariés. Un tableau synthétique sur la filiation, mis à jour au 15 août 2020, est ensuite proposé. Un aperçu du nouveau régime wallon des allocations familiales est également présenté. Enfin, le droit judiciaire de la famille et, en particulier, le tribunal de la famille font l'objet de la dernière contribution.
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Le divorce pour désunion irrémédiable
Didier Pire, Viviane Lebe-Dessard, Marie-christine Valschaerts
- Larcier
- Tire A Part Du Repertoire Notarial
- 1 Juillet 2015
- 9782804478629
Un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu'au plan fiscal et social.
Cet ouvrage donne un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu'au plan fiscal et social. -
Famille et jeunesse Tome 221
Didier Pire
- Anthemis
- Commission Universite-Palais
- 30 Mai 2023
- 9782807210776
DROIT BELGE Cet ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects du droit de la jeunesse et du droit de la famille.
Des spécialistes font le point sur des questions diverses :
- les dernières actualités relatives à la G.P.A. ;
- la jurisprudence récente en matière de parts contributives ;
- la loi du 20 mai 2021 sur les fratries ;
- les personnes majeures protégées ;
- la problématique des rapports entre le civil, le protectionnel et le pénal dans le champ familial ;
- la famille sous la loupe du droit pénal ;
- les éléments de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial.