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Didier Pire
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Actualités de droit des personnes et des familles
Yves-Henri Leleu, Didier Pire
- Larcier
- Commission Universite-palais
- 22 Avril 2013
- 9782804461683
" C'est un lieu commun : les praticiens du droit familial sont confrontés à une évolution constante de celui-ci.
Deux ans après le précédent recyclage consacré à cette matière (janvier 2011) la CUP aborde des questions d'actualité immédiate tout en faisant le point de manière globale sur certaines matières.
Sont successivement analysés :
- les décisions récentes de la Cour constitutionnelle ;
- les mesures provisoires pendant l'instance en divorce pour désunion irrémédiable (art. 1280 C. jud.) et la pension alimentaire après divorce (art. 301C. civ.) ;
- les arrêts les plus récents de la Cour constitutionnelle qui révolutionnent complètement la structure de notre droit de la filiation ;
- la nouvelle loi réformant les régimes d'incapacité et instaurant un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine ;
- la fiscalité familiale qui n'avait plus été abordé par la CUP depuis 2007 ".
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Actualités de droit des familles
Didier Pire
- Larcier
- Universite De Liege
- 1 Février 2016
- 9782804486426
Le droit familial est depuis des décennies en effervescence. L'année 2014 a vu l'entrée en vigueur de la loi de 2013 portant création du tribunal de la famille et de la jeunesse. Les règles de l'attribution du nom de famille ont été modifiées. L'année 2015 s'est ouverte le 1er janvier avec l'entrée en vigueur de la loi sur la comaternité dans les couples de femmes homosexuelles. La Cour constitutionnelle n'a de cesse d'intervenir en la matière.
Le présent ouvrage contient l'examen de quelques questions classiques : tribunal de la famille, obligations alimentaires vis-à-vis des enfants ainsi qu'entre conjoints et ex-conjoints et droit de la filiation - à l'aune de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle -, mais aussi des thèmes moins souvent abordés tels que le droit pénal de la famille, le droit international privé des familles et un éclairage de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial.
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Le point sur les matières les plus pratiquées Le droit familial subit des mutations incessantes, au plan juridique ou sociologique.
Plus de deux ans après la dernière CUP consacré au « droit des familles » (septembre 2008), il est important de faire le point sur les matières habituellement rencontrées.
Ainsi la loi sur le divorce du 27 avril 2007 a fait l'objet de plusieurs adaptations législatives (même si elles n'ont pas modifié fondamentalement l'esprit de la réforme) et de nombreuses décisions de nos cours suprêmes.
La loi du 19 mars 2010 visant à promouvoir une objectivation du calcul des contributions alimentaires des père et mère au profit de leurs enfants est entrée en vigueur le 1er août dernier.
Si le législateur n'est pas intervenu à propos de la filiation, la réforme de 2006 entrée en vigueur le 1er juillet 2007 mérite certainement un examen après trois ans d'application.
En matière d'autorité parentale, la jurisprudence ne cesse d'évoluer et de nouvelles difficultés apparaissent que doivent résoudre les praticiens.
Le nombre de cohabitations légales ne cesse de s'accroître : en 2007, elles étaient plus nombreuses que les mariages.
Quant au droit de la sécurité sociale, chacun sait qu'il est lui aussi, et peut être davantage encore que le droit des familles, l'objet de constantes adaptations législatives ou réglementaires.
Ces sujets sont examinés dans le présent ouvrage par différents intervenants des principales universités de la Communauté française, ainsi que par des praticiens chevronnés.
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Actualités de droit de la famille
Didier Pire, Collectif
- Anthemis
- Commission Universite-Palais
- 27 Octobre 2020
- 9782807206625
Le présent ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects de droit de la famille.
Le point est notamment fait sur la méthode Renard. Une deuxième contribution porte sur des actualités du droit des couples non mariés. Un tableau synthétique sur la filiation, mis à jour au 15 août 2020, est ensuite proposé. Un aperçu du nouveau régime wallon des allocations familiales est également présenté. Enfin, le droit judiciaire de la famille et, en particulier, le tribunal de la famille font l'objet de la dernière contribution.
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Famille et jeunesse Tome 221
Didier Pire
- Anthemis
- Commission Universite-Palais
- 30 Mai 2023
- 9782807210776
DROIT BELGE Cet ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects du droit de la jeunesse et du droit de la famille.
Des spécialistes font le point sur des questions diverses :
- les dernières actualités relatives à la G.P.A. ;
- la jurisprudence récente en matière de parts contributives ;
- la loi du 20 mai 2021 sur les fratries ;
- les personnes majeures protégées ;
- la problématique des rapports entre le civil, le protectionnel et le pénal dans le champ familial ;
- la famille sous la loupe du droit pénal ;
- les éléments de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial. -
Le divorce pour désunion irrémédiable
Didier Pire, Viviane Lebe-Dessard, Marie-christine Valschaerts
- Larcier
- Tire A Part Du Repertoire Notarial
- 1 Juillet 2015
- 9782804478629
Un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu'au plan fiscal et social.
Cet ouvrage donne un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu'au plan fiscal et social. -
L'art à l'école ; réconcilier le sensé et le sensible
Jean-Miguel Pire, Didier Loockwood
- DOCUMENTATION FRANCAISE
- 24 Février 2012
- 9782110087577
Vampirisé par les questions économiques, il faut réaffirmer la nécessité des valeurs immatérielles. Loin d?être un supplément d?âme, l?art et la culture conditionnent l?accès à une citoyenneté libre et éclairée. Plus que jamais, notre école républicaine doit donner à chaque élève les clés qu?elle est parfois la seule à pouvoir dispenser.
Plus que jamais, l?ensemble des lieux dédiés à l?art et à la culture, doivent concentrer leurs efforts pour agir de concert avec elle.
Véritable think tank public dédié à cette ambition, le Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle est chargé d?une mission de réflexion, de dialogue, de proposition et de prospective visant à améliorer la place de l?art dans l?éducation. Animé par le musicien Didier Lockwood, il réunit artistes, chercheurs, enseignants, responsables culturels, élus locaux, parents d?élèves, responsables administratifs pour proposer une contribution originale au débat public.
Nombre de ses propositions inspirent les politiques éducatives et culturelles et il a su créer une passerelle précieuse entre les ministères de la Culture et de l?Education nationale.
Relatif à la période couvrant 2010 et 2011, ce rapport bisannuel rend compte de travaux qui ont essentiellement concerné trois grands domaines incarnant chacun un aspect essentiel de l?éducation artistique et culturelle : le théâtre qui demeure l?un de ses pôles les plus anciens et en incarne tensions et paradoxes ; la mise en oeuvre du nouvel enseignement d?histoire des arts, en particulier le souci de l?articuler avec l?initiation à la pratique artistique comme à la fréquentation des oeuvres par les élèves ; l?importance croissante de la numérisation de la culture, autant comme moyen de création que de diffusion de l?art et de la culture.
A l?heure où l?Etat est surtout mobilisé par des impératifs matériels et gestionnaires, il est vital qu?il puisse disposer d?une expertise indépendante pour alimenter son effort prospectif et éclairer ses réformes.
Les travaux du Haut Conseil tentent de répondre à cette exigence en l?inscrivant dans la continuité et la régularité depuis 2005. S?en dégage l?aspiration d?un nombre croissant d?acteurs en faveur d?un enseignement plus humaniste, un enseignement renouant avec les fondements de l?école républicaine et dans lequel l?art et la culture puissent à nouveau jouer un rôle essentiel.
