Manuel de la planification patrimoniale Tome 1 ; le couple, vie commune et rupture

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À propos

La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autre plus fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations ; d'autres relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine ou d'un trust.

La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès.

Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation et au transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne qu'après son décès.

Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.

L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante : traiter les multiples questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.

Livre 1er : Le couple - Vie commune Le premier livre de la collection traite du droit des régimes matrimoniaux et de celui issu de la vie commune et du mariage.

Après avoir situé le droit des régimes matrimoniaux dans le cadre de la planification patrimoniale, l'ouvrage aborde les régimes de communauté puis ceux de séparation de biens. Il aborde ensuite les conséquences de la planification patrimoniale sur la protection du logement familial.

Le traitement de la planification patrimoniale dans le contexte de la cohabitation hors mariage débute par la distinction entre la cohabitation de fait et celle légalement organisée. Les auteurs abordent ensuite les avantages respectifs de la cohabitation légale au regard de la planification patrimoniale, pour enfin analyser différents contrats de vie commune possibles.

Ce premier ouvrage fait partie d'une collection qui envisagera notamment, dans son livre 4, les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.


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  • Auteur(s)

    Yves-Henri Leleu, Xavier Parent, Jean-françois Taymans, Alain Verbeke, Collectif

  • Éditeur

    Larcier

  • Distributeur

    Interforum

  • Date de parution

    12/01/2009

  • EAN

    9782804427733

  • Disponibilité

    Épuisé

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Poids

    332 g

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

Yves-Henri Leleu

Doyen de la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie à l'Université de Liège, professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au barreau de Liège.

Collectif

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